Contactez-nous : 03 84 22 28 51

Mentions légales

Mentions légales de la boucherie Gilles Jacquemain

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site :

www.traiteur-boucherie-charcuterie-belfort.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.traiteur-boucherie-charcuterie-belfort.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

Description du site :

Le site de la boucherie a pour objet de fournir des informations et une description de l’activité de l’entreprise. Les informations données sont le plus justes possible, cependant, Gilles Jacquemain ne pourra pas être tenu responsable des oublis et des inexactitudes dans la mise à jour du site. Toutes les informations sont données à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Gilles Jacquemain n’est responsable que du contenu de son site et ne pourra pas être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels il fait un lien, le cas échéant. Enfin, la reproduction et l’utilisation frauduleuse de tout contenu du site internet est totalement interdite. Si vous souhaitez utiliser des éléments de ce site internet, veuillez nous contacter.

PROPRIÉTÉ
Raison sociale : Monsieur Gilles Jacquemain
Boucherie – Charcuterie – Traiteur
Siège social : 6 rue des champs 70400 Frahier boucherie.gilles.jacquemain@wanadoo.fr
Téléphone : 03 84 22 28 51
N° de TVA intra-communautaire : FR16 42176324400033
N° SIRET : 42176324400033

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR
L’édition et la direction de la publication du site www.traiteur-boucherie-charcuterie-belfort.fr est assurée par Lavernaux Pauline, domiciliée 6 rue des Champs 70400 Frahier, dont le numéro de téléphone est 03 84 22 28 51 et l’adresse e-mail : pauline.lavernaux@gmail.com.

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR
L’hébergeur du site www.traiteur-boucherie-charcuterie-belfort.fr est la Société Online.net, dont le siège social est situé au BP
438 – 75366 Paris CEDEX 08 – RCS Paris B 433 115 904 , avec le numéro de téléphone : 01 84 13 00 00.

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site
www.traiteur-boucherie-charcuterie-belfort.fr
ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : COOKIES
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site :

www.traiteur-boucherie-charcuterie-belfort.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

03 84 22 28 51